L'affaire Oracle — Android pourrait durer des années
L'affaire Oracle — Android pourrait durer des années
Oracle déterminera le nombre des revendications deux semaines seulement avant le procès
Mise à jour du 26/05/2011 par Idelways
La confrontation qui oppose Google et Oracle autour de Java et Android pourrait durer plus longtemps que ce qu'espère le juge chargé de cette affaire.
Un report du procès, prévu initialement pour le 31 octobre (lire ci-devant), serait nécessaire pour laisser aux autorités compétentes le temps réexaminer les brevets d'Oracle suite à la demande de Google, accordée par l'USPTO.
Cette procédure, habituellement lente, prend en moyenne 26 mois d'après le Bureau américain des brevets et des marques de commerce. Certaines affaires sont en effet en cours d’examen depuis 10 ans.
Quoi qu'il en soit, le juge William Alsup, après avait ordonné à l'accusation de réduire le nombre de ses revendications de 132 à un nombre jugeable, vient d'accorder à Oracle sa demande de ne se prononcer sur ce nombre que durant la conférence de préprocès, deux semaines seulement avant le grand jour.
Alsup reconnait dans une décision déposée cette semaine qu'il est « prématuré d'arriver dès aujourd'hui à un accord final » sur le nombre de revendications que le Jury devra « étudier et comprendre en vue d’arriver à un verdict juste et correct »
D'après l'analyste Florian Mueller, expert des brevets sur le logiciel libre, cette décision peut être à double tranchant pour Oracle.
La situation pourrait « mettre une pression importante sur Google », suppose Mueller, mais pourrait surtout conduire le juge à ajourner le procès le temps du réexamen des brevets si aucun accord n'est obtenu sur le nombre de revendications et de brevets mis en jeux dans cette affaire.
On en saura davatange donc après le 17 octobre, jour de la conférence du préprocès.
Source : blog de Florian Mueller
Et vous ?
:fleche: Le procès aura-t-il lieu en octobre ou sera-t-il ajourné ?
:fleche: Quel sera le dénouement de cette affaire ? Et ses conséquences sur Java et Android ?