Discussion :

[OneAnonymous]

Bonjours, bonsoir

Vous me pardonnerai mon pseudonyme spécialement créer pour l'occasion, mais je souhaite rester dans l'ombre pour cette mésaventure.

Voila mon problème, et après avoir aidé au développement d'un site web gratuitement sur mon temps libre d'on je tairai le nom, les choses se passants bien, je me suis vus proposé plusieurs petits contrats pour le développement de plusieurs parties complémentaires, jusque la tous ce passa encore merveilleusement bien, étant en confiance, je fut honoré lorsque viens le moment ou l'on me proposa un re développement depuis zéro du site web en question.

Me voila, après plusieurs mois de développement (seul), pas mal de nuits blanches, beaucoup de sacrifice personnelles, n'hésitant pas, bien que ce ne se soit pas raisonnable par moment à mettre mes loisirs en stand by pour répondre à la pression du commanditaire.
Le site est d'ailleurs installé est online.

Le problème est que, je n'ai signé aucuns contrats (je n'ai rien vus venir, et le faite que lors de chaque discutions téléphonique, son envoie fut perpétuellement oublié ne ma pas alerté), l'on ma donc fait miroité une certaine somme d'argent, d'on je n'ai pas du tous vus la couleurs, car oui, peut de temps aprés la mise en ligne, je me suis vus retiré tous les droits d'acées, avant que l'ont me demande gentillement d'aller voir ailleurs si j'y suis.
Depuis, silence complet.

Je suis donc écœuré, ce que j'ai en ma possession, les sources originale, un floppé innombrable d'e-mail concernant le développement du site, et son suivis lors de sa phase de test (des retours de bugs à corriger) précieusement stocké au sein de ma boite mail.

Je ne sais pas vers qui me tourner, quels sont mes droits, d'ailleurs puis-je vraiment faire quelques choses contre cette injustice ?

Pouvez vous m'éclairer, me conseiller ?

Je vous en remercie évidement d'avance.

[10_GOTO_10]

Aucun droit. RIP. C'est trop tard.

Conclusions:

• NE JAMAIS TRAVAILLER SANS CONTRAT.

• Etre très prudent, le monde des entrepreneurs c'est parfois la loi du plus fort.

• Déposer un copyright de son code avant livraison.

Peut-être qu'avec les e-mails, une action en justice est envisageable. Ca va durer longtemps, et je ne garantis pas le résultat. Il faudrait demander conseil à un avocat.

[polymorphisme]

Bonjour,

ta petite aventure est déjà arrivée à bien d'autres.

Conserve tous les documents dont tu dispose.
Prends rendez-vous chez un avocat.
S'il te réponds que tu n'as aucun droit alors va en voir un autre !

[OneAnonymous]

Ce que je redoutais malheureusement :/

Merci pour vos réponses en tous cas, j'irais peut être voir un avocat, mais je pense au vus de mes finances que ca ne dépassera malheureusement pas la phase de renseignement, mais bon comme on dis, d'un mal sort un bien, il est sur que je ne ferais plus jamais cette erreur :/

[ABCIWEB]

Ce que je redoutais malheureusement :/

Merci pour vos réponses en tous cas, j'irais peut être voir un avocat, mais je pense au vus de mes finances que ca ne dépassera malheureusement pas la phase de renseignement, mais bon comme on dis, d'un mal sort un bien, il est sur que je ne ferais plus jamais cette erreur :/

Ne laisse pas tomber avant d'aller voir un avocat. Si tu as de nombreux mails de suivi de développement cela peut te servir. Par contre si aucun mail ni aucun document en ta possession ne mentionne une possible rémunération, là évidemment c'est mal barré.

[sekaijin]

Si tu as développé ce site pour l'entreprise (à sa demande ou dans le but de répondre à ses besoins) même hors de tes heures de travail
il est propriété de l'entreprise.

L'entreprise ne t'ayant jamais demandé de développer hors de tes heures de travail tu ne peux pas faire valoir un droit à heure supplémentaires.

je seul cas ou tu pourrais obtenir la propriété du site c'est que ce site était été développé à ton initiative, hors de tes heures de travail et dans un but autre que de répondre à un besoin exprimé de ton entreprise.
si tu avait fait tout ça dans ton coin pour le proposer ensuite à l'entreprise et qu'elle l'accepte. tu serait en droit de demander à percevoir des droit sur cet usage.

il faut savoir que tout ce que tu fais à la demande de l'entreprise lui appartient. la seule chose que tu peux obtenir dans ces condition c'est le paiment des heures sup à la condition express que tu montre que ce travail hors de tes horaire t'a explicitement été demandé.

un bémol si tu n'est pas soumis à des horaires fixe de la part de ton entreprise. il te faut apporter la preuve que ce travail entre dans une charge de travail au delà de la normale (ta charge habituelle).

A+JYT

[ZouBi]

• Déposer un copyright de son code avant livraison.

Bonjour,
Je me permet d'intervenir par rapport à cette remarque:
Comment dépose t'on un copyright sur son code?
Je suppose que copier coller cette mention sur ces codes ne suffisent pas?


Concernant le problème; personnellement (bon maintenant c'est trop tard), je ferai exprès d'intégrer une faille bien cachée sur le site afin de toujours avoir accès à celui-ci par un moyen plus dégueulasse. Ainsi, t'aurai pu faire un delete sur tous le ftp...

[sekaijin]

Bonjour,
Je me permet d'intervenir par rapport à cette remarque:
Comment dépose t'on un copyright sur son code?
Je suppose que copier coller cette mention sur ces codes ne suffisent pas?


Concernant le problème; personnellement (bon maintenant c'est trop tard), je ferai exprès d'intégrer une faille bien cachée sur le site afin de toujours avoir accès à celui-ci par un moyen plus dégueulasse. Ainsi, t'aurai pu faire un delete sur tous le ftp...

si tu fais ça tu part en prison
introduire un vice dans un produit quel qu'il soit en tout connaissance de cause est interdit par la loi.
utiliser une faille d'un produit quel qu'il soit pour nuire est un délit

non seulement tu vas en prison mais en plus le plaignant est en droit de demander des dommages.
et s'il prouve que le produit en question n'existe ne peu être remplacé parce que tu l'a détruit ça peux te couter bien plus encore.

en france si tu produit un oeuvre tu n'as pas besoin de déposer un copyright pour être protégé
tu à le droit d'antériorité pour ça.
le plus simple tu imprime ton source tu t'envoie une copie en recommandé et tu conserve l'enveloppe cacheté.

en cas de litiqe c.a.d. si quelqu'un en revendique la paternité tu peux porter ta copie daté par la poste pour prouver que tu en avait un exemplaire avant l'autre.
tout ce qui peu prouver que tu l'a fais avant est suffisent.

si bien sur tu estime que ta production est un bien beaucoup plus précieux tu t'adresse à l'INPI www.inpi.fr Pour déposer ton œuvre.

Mais attention dans le cas présent le site à été fait dans le cadre d'un emploie. l'INPI si elle n'en est pas informé considèrera recevable le dépôt. Mais si l'entreprise le conteste non seulement le dépositaire sera débouté. mais en plus il risque une amande pour usurpation.

enfin il y a quelques particularités qui peuvent (doivent) être portés au contact de travail. c'est notamment le cas dans les centre de recherche.
une invention, une découverte, reste l'œuvre de la personne qui l'a produite (découverte) mais l'usufruit e revient à l'employeur.
en clair si Mr Dupond sous un tel contrat avec la société ABC invente quelque chose. il en reste l'inventeur et ABC ne peu lui retirer cette reconnaissance. par contre c'est elle qui détient les droit sur l'invention.

Mais les limites de cette réparation des droit d'invention doivent avoir été fixé au contrat de travail. ils sont d'ailleurs inscrits dans le statut de chercheurs dans la fonction publique.

Ca peut paraitre dégueulasse mais un ingénieur de recherche qui invente un truc dans un labo public n'a aucun droit sur son invention.
un chercheur à au minimum la reconnaissance de l'invention.

De toute façon nuire de façon délibéré c'est s'exposer à de très grave problèmes.

quoi qu'il arrive un employé doit du point de vu légal rester dans sa fonction.
si son employeur lui demande un extra hors périmètre hors temps de travail il n'est pas tenu de le faire. (je sais que ce n'est ps toujours simple de dire non) s'il accepte il doit demander à son employeur un écrit fixant le cadre de la demande. de fait la demande émanant de l'employeur les droit sur la production lui reviennent (à l'employeur)

s'il s'agit d'une initiative personnelle.
deux solutions soit elle est faite intégralement du côté perso et proposé ensuite à l'employeur et là il s'agit d'un contrat commercial c'est à dire que le développeur vend son produit ou un droit d'usage de celui-ci.
soit le développement est commencé par l'employé puis proposé à l'employeur avant la fin. et là il faut fixer les règles qui gèreront la propriété de la chose avant de continuer.

A+JYT

[ZouBi]

Merci beaucoup pour tes explications. C'est vrai que je n'ai pas vraiment réfléchi pour mon coup de la "faille", de toute façon, je ne l'ai jamais mise en pratique.

[Laur3nT]

Question bête, l'entreprise n'est pas ton employeur régulier ?
Tu as un CDI dans cette entreprise ?
Quel est ton statut professionnel ?

Si tu es une personne physique (voir un auto entrepreneur), et si les mails montrent un lien de subordination (autrement dit, que tu obéit à leurs ordres et qu'ils gèrent ton emploi du temps), en l'absence de contrat, il s'agit d'un CDI.

Le fait de ne plus donner de signe de vie, s'apparente à un licenciement sans cause réels et sérieuses.

Autrement dit, si tu as un avocat dont la spécialisation est la propriété intellectuelle et que ça ne donne rien, va voir un avocat spécialiste des prudhommes.

En espérant que cela puisse t'aider un peu (dans ton combat qui s'annonce très très long)

[jwhy-graphiste]

il faut savoir que tout ce que tu fais à la demande de l'entreprise lui appartient. la seule chose que tu peux obtenir dans ces condition c'est le paiment des heures sup à la condition express que tu montre que ce travail hors de tes horaire t'a explicitement été demandé.

Appartement, si j'ai bien compris, il n'y a pas de contrat ,ainsi il n'y a aucune raisons pour qu'il y ait un transfert de propriété à l'entreprise. Il reste toujours propriétaire de sa propriété intellectuelle et industrielle. L'entreprise est en infraction si elle utilise sa propriété sans son accord.

[sekaijin]

viens le moment ou l'on me proposa un re développement depuis zéro du site web en question.

Me voila, après plusieurs mois de développement (seul), pas mal de nuits blanches, beaucoup de sacrifice personnelles, n'hésitant pas, bien que ce ne se soit pas raisonnable par moment à mettre mes loisirs en stand by pour répondre à la pression du commanditaire.
Le site est d'ailleurs installé est online.

Le problème est que, je n'ai signé aucuns contrats (je n'ai rien vus venir, et le faite que lors de chaque discutions téléphonique, son envoie fut perpétuellement oublié ne ma pas alerté), l'on ma donc fait miroité une certaine somme d'argent, d'on je n'ai pas du tous vus la couleurs, car oui, peut de temps aprés la mise en ligne, je me suis vus retiré tous les droits d'acées, avant que l'ont me demande gentillement d'aller voir ailleurs si j'y suis.
Depuis, silence complet.

sur ce coup là l'entreprise peut être éplinglée pour travail dissimulé et pour l'absence de contrat.
sur la propriété c'est un peu plus compliqué.

deux cas
1) la personne c'est vu proposé un travail, l'a effectué (sans contrat) a été payé (même si ce n'est pas la somme initialement prévue) et a accepté ce paiement (pas porté l'affaire au prudhomme) dans ce cas la société est dans son droit sur la propiété inélectelle du travail fourni il s'agit bien d'une commande effectuée à sa demande par un salarié (même avec toutes les irréularité) elle peut être attaquée sur les question de droit du travail mais question Propriété Intellectuelle elle reste propriétaire du résulta de sa demande.

2) la personne c'est vu proposé un travail, l'a effectué (sans contrat) n'a pas été payé.
cette fois la propriété intélectuelle peut être contestée. car la demande informelle effectée par une personne externe à l'entreprise est un contrat comercial verbal à partir du moment on la proposition a été faite et acceptée. dans ce cas là la propriété intellectuelle revient au developpeur et est inaliénable. le droit ne pouvant être cédé que par contrat.

dans le cas de OneAnonymous la successions de travaux rémunérés dans l'entreprise serait je pense considéré par un tribunal comme un traival dicimulé et donc OneAnonymous est un salarié (illégal) de l'entreprise. je pense qui serait extrêmement difficile de faire valoir les droit du point de vu du droit commercial.

A+JYT