Discussion :

[Jarodd]

Bonjour,

Je suis développeur dans une petite SSII. J'ai repris un projet qui est techniquement assez bancal, entre l'absence de spécs, un développement dans l'urgence, une évolution assez hasardeuse, et plusieurs développeurs qui ont participé, faisant du projet un patchwork assez compliqué à maintenir (d'autant plus que nous sommes sur le point de le vendre à d'autres clients, et qu'en l'état actuel j'estime que c'est suicidaire).

Après avoir repris le projet, et après un petit audit de l'outil, j'ai émis l'idée de refondre le projet, sur un framework qui est utilisé sur d'autres projets, afin de repartir sur une bonne base technique, avec des compétences en interne qui faciliteront le développement, la maintenance, surtout avec plusieurs instances.

On m'a répondu que "pour l'instant ce n'était pas la priorité", ce que je peux comprendre car cela prendrait du temps et coûterait de l'argent, d'autant plus que l'outil actuel fonctionne bien (pour quelqu'un qui le voit de l'extérieur...).

Sachant qu'à la maison je bosse sur des projets similaires pour continuer à m'exercer, à faire des tests que je n'ai pas le temps de faire au boulot, je me suis demandé s'il était possible, et sous quelle forme, de développer l'outil que je souhaite, pour le proposer à ma société.

Le logiciel appartient à ma société, donc je n'ai pas le droit de partir de cette base pour faire un nouveau développement. Le modèle de données est stabilisé, je souhaiterais donc le conserver, et redévelopper l'application autour. En admettant que je le fasse, ai-je le droit de le proposer à ma société ? Sous quelle forme ? Ou dois-je développer un outil en partant de zéro ? Ma société peut-elle m'interdire de développer un produit similaire ? Qu'ai-je le droit de faire, et qu'est-ce qui est interdit ?

Merci pour vos réponses

[gangsoleil]

Bonjour,

Le plus simple, c'est d'etablir un contrat entre la societe et toi :

Tu te declares auto-entrepreneur, avec l'accord de ta societe, en plus de ton contrat avec elle bien sur.
Tu etablis un contrat avec la societe, dans lequel tu precises absolument tout :
C'est la societe qui fournit le modele de donnees, qui lui appartient et que tu ne peux reutiliser sans son accord
Le framework utilise sera ....
Ce contrat est independant de toute autre forme de collaboration avec la societe, et la rupture d'un contrat n'engage en rien la rupture d'un ou plusieurs autre
Le proprietaire du code developpe est
Le code sera developpe en dehors des heures de travail
Le materiel pour developper sera fourni par
Pas de date de livraison prevue, pas d'obligation de resultats ni de moyens
Le prix de vente du logiciel est de .... , payable a la livraison

Ensuite, etablir un cahier des charges (le logiciel fait ceci et cela, mais pas ca, il a une interface graphique, ....), et faire signer par les deux parties.

[la drogue c'est mal]

mouai...

travailler pendant "les horaires de travail" avec un contrat + un autre contrat pour "hors horaires travail" et pour le meme client

Si un syndicat ou l'inspection du travail tombe sur ca, ca va faire des dégats....

[Jarodd]

Merci gangsoleil pour ces précisions.

La drogue, pourquoi serait-ce mal vu ? C'est interdit par le Code du travail (ou autre) ? Si c'est à ma demande, je suis évidemment consentant, et je n'obligerai personne à signer ce contrat avec moi. quels dégâts cela pourrait faire ? Je dois craindre pour mon poste ?

[gangsoleil]

Pourquoi serait-ce mal vu ? C'est interdit par le Code du travail (ou autre) ? Si c'est à ma demande, je suis évidemment consentant, et je n'obligerai personne à signer ce contrat avec moi. quels dégâts cela pourrait faire ? Je dois craindre pour mon poste ?

Dans ce cas precis, tu es volontaire pour ce faire, mais rien ne dit que c'est le cas : un employeur peut tres bien essayer de faire passer ce genre de trucs aupres d'un salarie, par exemple pour l'augmenter sans pour autant augmenter son salaire (ou d'autres trucs aussi tordus).

[la drogue c'est mal]

meme en étant volontaire, ca peut passer pour une fraude fiscale

les heures de travail payées via le contrat de travail
les heures sup payées via le contrat auto-entrepreneur (moins de charge pour l'employeur)