Bonjour à tous,
Je me doute que ce post ne se trouve pas au bon endroit, mais je n'ai pas trouvé d'endroit adéquat pour cette demande. Toutes mes excuses par avance.
Voici ma problématique.
J'ai un client qui souhaite m'acheter un logiciel et être totalement propriétaire de ce dernier. Pour résumé, je lui cède tous mes droits d'auteurs. Cela me chagrine beaucoup. C'est un logiciel qui doit informatiser une "méthode agréé" et ce client doit être indépendant pour garder cette "méthode agréé". Si j'accepte cette demande, ce qui me gène c'est que je risque de perdre les modifications futurs et de possible contrat de maintenance.
Je souhaitais donc savoir si il possible d'avoir un contrat de ce type :
- Je suis l'auteur du logiciel
- Je garde les sources du logiciel
- J'ai l'interdiction de revendre ce logiciel à une autre société
- Mon client est le distributeur du logiciel
En résumé, mon client peut faire ce qu'il veut de ce logiciel, sauf qu'il doit me contacter pour toutes les modifications.
Cela est possible ?
Je vous remercie pour votre lecture.
Baptiste
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