Discussion :

[Bapt's]

Bonjour à tous,

Je me doute que ce post ne se trouve pas au bon endroit, mais je n'ai pas trouvé d'endroit adéquat pour cette demande. Toutes mes excuses par avance.

Voici ma problématique.

J'ai un client qui souhaite m'acheter un logiciel et être totalement propriétaire de ce dernier. Pour résumé, je lui cède tous mes droits d'auteurs. Cela me chagrine beaucoup. C'est un logiciel qui doit informatiser une "méthode agréé" et ce client doit être indépendant pour garder cette "méthode agréé". Si j'accepte cette demande, ce qui me gène c'est que je risque de perdre les modifications futurs et de possible contrat de maintenance.

Je souhaitais donc savoir si il possible d'avoir un contrat de ce type :
- Je suis l'auteur du logiciel
- Je garde les sources du logiciel
- J'ai l'interdiction de revendre ce logiciel à une autre société

- Mon client est le distributeur du logiciel

En résumé, mon client peut faire ce qu'il veut de ce logiciel, sauf qu'il doit me contacter pour toutes les modifications.

Cela est possible ?

Je vous remercie pour votre lecture.

Baptiste

[gangsoleil]

Bonjour,

Pour faire simple, tout est possible. Ou presque.

• Je suis l'auteur du logiciel : Ca, c'est le seul truc qui ne peut pas changer. Apres, il est toujours possible de ne pas le preciser, mais tu ne peux pas "vendre" cela.
• Je garde les sources du logiciel : oui, par exemple.
• J'ai l'interdiction de revendre ce logiciel à une autre société : ca se fait.

Ce qu'il faut, ce sont des contrats financiers :
Tu leur vends de la maintenance : par exemple, pour X milliers d'euro par an, tu leur fournis Y jours de correction de bug. S'ils veulent plus, ils payent plus
Toute modification (maintenance evolutive) doit etre payante.

En contrepartie, tu t'engages a ne pas vendre le logiciel, avec sanctions financieres si tu le fais.