Discussion :

[eomer212]

je dois élaborer un contrat pour developper un logiciel pour une societe, en tant qu'independant.
le probleme, est que je voudrais pouvoir leur faire signer un pre accord de developpement, m'assurant qu'ils ne vont pas changer d'avis au cours de la redaction du contrat définitif. (genre passer au premier moins disant qui va les endormir de belles paroles..) ici, impératif de reactivité et de developpement extremement court.
donc, déja, est-ce que ce type de pré contrat de developpement existe, y a t il des modéles existants, est-ce légal,
et comment protéger le client et le developpeur des dérives possibles?
pouf ca fait beaucoup.
peut on se contenter par exemple d'un cahier des charges sommaires decrivant les fonctionnalités du logiciel dans les grandes lignes.?
ou passer un accord d'etude pour réaliser le cahier des charges et baser le contrat definitif dessus.?
pas envie de faire le cahier des charges pour me voir refuser le developpement parcequ'un des cadres s'est levé du pieds gauche...
je cherche une reponse qui permettrait de garantir au client que le logiciel réalisé répondra à ses attentes (mêmes exprimées de facon sommaires, car nescessité de développer rapidement la chose, du moins certains modules prioritaires, puis de développer les autres qui sont moins urgents mais necessaires quand meme sur le moyen et long terme) et de garantir au developpeur que s'il s'engage avec le client, le contrat ira au bout, à moins bien sur de grosses lacunes dans le developpement,.
des idées.??

et bien sur, le client cherchant toujours à acquerir le produit pour le minimum de sous..bien sur..
gratos, ca les ferait encore raler, faudrait qu'ils attendent la realisation du produit.. bref, comment me proteger, et leur donner le sentiment legitime d'etre protegés.

[souviron34]

euh....

En général on présente un devis, attaché avec la demande. Puis, une fois que le devis est renvoyé signé, c'est valable auprès des tribunaux....

[Graffito]

Passer un accord d'etude pour réaliser le cahier des charges et baser le contrat definitif dessus.?

Il est difficile de définir un contrat lorsque le volume de prestations n'est pas défini au moment de la signature de ce contrat.

Une bonne solution consiste à passer un premier contrat pour réaliser le cahier des charges et un deuxième contrat pour réaliser le logiciel.


Une deuxième possibilité est de rédiger un contrat comportant :

1. l'étude du cahier des charges,
2. une version de base du logiciel,
3. des possibilité d'évolution.

Ce contrat prévoira un montant ferme pour les points 1) et 2), plus un montant maximum pour le point 3) avec une clause du type "les différentes évolutions devront préalablement à leur commande faire l'objet d'un chiffrage par le prestataire et leur commande sera soumise à un accord écrit du client.