Discussion :

[chipi]

Bonjour,

pourriez vous me dire ce que vous en pensez:

Mr B. exerce la profession de medecin dans une ville.Il a été engagé pour une firme pharmaceutiques, qui s'étant decentralisée,souhaitait trouver sur place un praticien pour conseiller son laboratoire.Cette société compte 120 salariés.Le contrat passé comportait les modalités suivantes/
-Travail en laboratoire pendant 2 apres-midi par semaine,(mais avec la faculté pour le medecin de s'absenter pour repondre à une urgence), sur des sujets d'etudes fournis par la firme.
-Rémunération selon la base mensuelle minimale à laquelle j'atoute un interessement aux benefices.

Deux ans plus tard,sans raisons particulieres, Le Docteur B.est congedié sur simple lettre.Il est precisé qu'il n'a droit à aucune indemnité,n'etant pas salarié,la société ajoutant "Nous vous avons toujours considéré comme exercant une activité indépendante et nous n'avons jamais entendu vous accorder les droits d'un salarié; d'ailleurs,votre contrat ne prevoyait pas le versement d'une indemnité de congés payés, pas plus que le benefice d'un delai-congé......".


Que peut on penser de la situation de Mr B. et des droits qu'il peut faire valoire à l'encontre de la firme?



Merci de votre aide

[KiLVaiDeN]

Salut,

Cas difficile, mais je dirais qu'il faut savoir quelle est la nature du contrat avant de pouvoir s'engager : CDD ? Stagiaire ? Autre ?

En fonction de la nature du contrat, les droits varient.. Est-ce clairement indiqué ?

Le mieux c'est de poster un bout du contrat, en excluant les noms propres et noms de sociétés. Sinon difficile de dire quoique ce soit...

a+

[chipi]

Toutes les info en ma possession sont là et malheureusement je n'ai rien d'autre

[KiLVaiDeN]

Ah il s'agit d'un devoir dans le cadre de ton cours de "droit du travail" ?

[KiLVaiDeN]

Selon l'enoncé, je dirais que c'est un contrat à temps partiel.

Donc, la personne a le droit à des indemnités, proportionnelles à son ancienneté.

Elle a aussi le droit aux assédics je crois, si elle n'a pas d'activité secondaires ( ce qui n'est pas le cas, car il est médecin ? )

Je ne peux pas en dire plus, je ne suis pas expert juridique, l'informatique me suffit amplement A+

[chipi]

oui c'est dans le cadre d'un devoir j'avoue

C'est relativement indigeste mais je reste zen

[KiLVaiDeN]

Sinon, cherche sur google "Contrat temps partiel".

Je pense qu'il s'agit d'un contrat de ce type, si aucune mention n'est faite du type de contrat

A+ et bon courage