Bonjour,

Je suis actuellement co-titulaire des droits d'auteurs d'un logiciel.
L'autre co-titulaire a monté une SARL et souhaite l'exploiter. Je voudrais signer un contrat de cession de droits d'auteurs pour cette entreprise et j'ai plusieurs questions :
1/ Selon les usages de la profession, à quelle part des ventes puis-je prétendre ?
2/ Puis-je demander un minimum par contrat passé (pour que le logiciel ne soit pas "bradé" avec facturation de maintenance ou de services sans droits d'auteur...) ?
3/ Y-a-t-il des particularités auxquelles je dois faire attention avant de signer ?
Merci d'avance pour vos conseils avisés.
En espérant vous lire,
ju