IdentifiantMot de passe
Loading...
Mot de passe oublié ?Je m'inscris ! (gratuit)
Navigation

Inscrivez-vous gratuitement
pour pouvoir participer, suivre les réponses en temps réel, voter pour les messages, poser vos propres questions et recevoir la newsletter

Démission Discussion :

Nouveau contrat après démission


Sujet :

Démission

  1. #1
    Candidat au Club
    Inscrit en
    Mars 2007
    Messages
    1
    Détails du profil
    Informations forums :
    Inscription : Mars 2007
    Messages : 1
    Points : 2
    Points
    2
    Par défaut Nouveau contrat après démission
    Bonjour,

    Je viens de démissioner de ma société X.
    J'ai signé un nouveau contrat avec une société Y avec date d'embauche au 1 mai 2007.
    Je pensais pouvoir réduire mon préavis avec ma société X mais mon employeur m'impose de rester 3 mois (ce qui est légal).
    La question est : est ce que mon futur employeur, la société Y, peut annuler mon contrat si je ne suis pas disponible au 01 mai 2007?

    Slts

  2. #2
    Expert confirmé
    Avatar de Katyucha
    Femme Profil pro
    DevUxSecScrumOps Full Stack Bullshit
    Inscrit en
    Mars 2004
    Messages
    3 287
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Femme
    Localisation : Irlande

    Informations professionnelles :
    Activité : DevUxSecScrumOps Full Stack Bullshit

    Informations forums :
    Inscription : Mars 2004
    Messages : 3 287
    Points : 5 075
    Points
    5 075
    Par défaut
    Oui.

    Normalement, il y a toujours moyen de s'arranger avec la société X sauf vraiment s'ils sont cons. Mais ils ont a rien à gagner : tu vas rien foutre, ca te prendre le chou donc tu bosseras encore moins bien.
    Au pire, t'es viré pour faute... mais tu es autre part

  3. #3
    Membre émérite
    Avatar de la drogue c'est mal
    Profil pro
    Inscrit en
    Novembre 2002
    Messages
    2 253
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : Novembre 2002
    Messages : 2 253
    Points : 2 747
    Points
    2 747
    Par défaut
    normalement quelque part dans ton nouveau contrat il doit y avoir une ligne qui dit que tu es libre de tout engagement et non soumis à une quelconque clause de non concurence donc si le 1er mai (2 mai réellement) tu n'es pas dispo parce que tu es toujours dans ton ancienne boite, il y a rupture de contrat car tu n'as pas respecté le contenu de celui ci

  4. #4
    Membre à l'essai
    Profil pro
    Inscrit en
    Février 2007
    Messages
    13
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : Février 2007
    Messages : 13
    Points : 15
    Points
    15
    Par défaut
    Bonjour,

    Quand tu as signé ton contrat avec ta première société, tu as pris certains engagements, notamment celui d'effectuer un préavis en cas de départ.
    Si maintenant tu souhaites te rendre disponible plus tôt, il va falloir négocier. Et si ton employeur actuel ne veut pas te laisser partir avant la date prévue, et légale, et que tu quittes ton poste, tu pourrais bien te retrouver devant le tribunal des prudhommes où on pourra te réclamer des dommages et intérêts pour le manque à gagner, le montant du salaire (parts salariale et patronale) de ton remplaçant embauché à prix d'or, etc...
    Exemple, tu es en poste chez un client pour une SSII qui te facture 500 euros/jours . Tu pars 2 mois plus tôt (~40 jours). Et bin il peuvent te réclamer les 20000 euros qu'ils auraient touché si tu étais resté... Donc: gaffe !

    Un bon argument pour négocier est parfois tout simplement la démotivation... Mais y'en a d'autres bien plus pertinents comme le simple bon sens.

    Attention, saboter sa mission n'est pas un bon plan non plus: mêmes risques.

    Après, il reste la possibilité de négocier avec ton futur employeur une prise fonction plus tardive. Ce qu'il est en droit de refuser, évidemment. Mais si tu l'intéresses vraiment, ça ne devrait pas poser de problème.

    Bon courage pour la suite.

  5. #5
    gl
    gl est déconnecté
    Rédacteur

    Homme Profil pro
    Inscrit en
    Juin 2002
    Messages
    2 165
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Âge : 45
    Localisation : France, Isère (Rhône Alpes)

    Informations forums :
    Inscription : Juin 2002
    Messages : 2 165
    Points : 4 637
    Points
    4 637
    Par défaut
    Citation Envoyé par elea6
    tu pourrais bien te retrouver devant le tribunal des prudhommes où on pourra te réclamer des dommages et intérêts pour le manque à gagner, le montant du salaire (parts salariale et patronale) de ton remplaçant embauché à prix d'or, etc...
    Exemple, tu es en poste chez un client pour une SSII qui te facture 500 euros/jours . Tu pars 2 mois plus tôt (~40 jours). Et bin il peuvent te réclamer les 20000 euros qu'ils auraient touché si tu étais resté...
    Notons toutefois que certaines convention prevoit explicitement ce cas de figure et limite de fait le montant a devoir. C'est notament le cas de Syntec qui prevoit dans ce cas de figure le paiement de la remneration de la periode de preavis non execute (cf article 17)

  6. #6
    Nouveau Candidat au Club
    Profil pro
    Inscrit en
    Avril 2007
    Messages
    1
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : Avril 2007
    Messages : 1
    Points : 1
    Points
    1
    Par défaut accident de travail + rupture de contrat du fait du salarié
    Citation Envoyé par gl
    Notons toutefois que certaines convention prevoit explicitement ce cas de figure et limite de fait le montant a devoir. C'est notament le cas de Syntec qui prevoit dans ce cas de figure le paiement de la remneration de la periode de preavis non execute (cf article 17)

    bonjour à tous

    je suis actuellement en accident de travail chez X et ai été débauché par Y.
    je voudrais savoir, si dans l'hypothèse où je quitte X pour Y du jour au lendemain quels sont les recours de X.

    sachant que X m'a harcelé tout au long de ma période d'AT en envoyant des personnes de la société épier chez moi voir si je respectais bien mes horaires de sorties ou en m'envoyant à divers expertises médicales (je ne suis pas la seule personne de la boite dans ce cas).

    qu'est-ce qui se passerait si je n'allais pas à la prochaine expertise de X.
    merci de votre réponse.

  7. #7
    Membre régulier
    Homme Profil pro
    Contrôleur des Systèmes d'Information
    Inscrit en
    Mars 2007
    Messages
    72
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : Togo

    Informations professionnelles :
    Activité : Contrôleur des Systèmes d'Information
    Secteur : Finance

    Informations forums :
    Inscription : Mars 2007
    Messages : 72
    Points : 105
    Points
    105
    Par défaut
    Curieux d'être apte de façon à être debauché par Y.

  8. #8
    Expert éminent Avatar de Graffito
    Profil pro
    Inscrit en
    Janvier 2006
    Messages
    5 993
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : Janvier 2006
    Messages : 5 993
    Points : 7 903
    Points
    7 903
    Par défaut
    Bonjour,

    quels sont les recours de X ?
    Ils me semble que X peut demander aux prud'hommes des dommages et intérets pour l'équivalent des salaires qu'ils auraient du verser pendant la période de préavis.

+ Répondre à la discussion
Cette discussion est résolue.

Discussions similaires

  1. Prime après démission et choix SSII
    Par diweni dans le forum Démission
    Réponses: 12
    Dernier message: 07/01/2008, 16h14
  2. Accès Messagerie par employeur après démission
    Par D-Mission dans le forum Démission
    Réponses: 2
    Dernier message: 08/09/2007, 00h29
  3. Nouveau contrat: augmentation salaire
    Par gamerome dans le forum Salaires
    Réponses: 5
    Dernier message: 17/08/2007, 18h36
  4. résilier nouveau contrat
    Par D.Mounir dans le forum Contrat
    Réponses: 2
    Dernier message: 05/07/2007, 12h09
  5. Questions après démission
    Par jonben dans le forum Démission
    Réponses: 8
    Dernier message: 08/06/2007, 15h25

Partager

Partager
  • Envoyer la discussion sur Viadeo
  • Envoyer la discussion sur Twitter
  • Envoyer la discussion sur Google
  • Envoyer la discussion sur Facebook
  • Envoyer la discussion sur Digg
  • Envoyer la discussion sur Delicious
  • Envoyer la discussion sur MySpace
  • Envoyer la discussion sur Yahoo