Discussion :

[olivier03]

Bonjour,

J'aimerais avoir vos avis dans le cas suivant (qui n'a pas été évoqué il me semble) :

A la demande de mon client, j'ai réalisé un logiciel en c# d'après un logiciel existant sur Excel développé par mon client.

J'ai donc adapté ce logiciel et je l'ai amélioré (toujours à la demande de mon client.

Mon client me demande les sources (dans le cas où l'on ne collaborerait plus).
Puis-je prétendre à une propriété intellectuelle ?

Je précise que ce logiciel sera distribué gratuitement aux clients de mon client (c'est une simulation de leurs produits). La principale chose que je n'aimerais pas, c'est qu'il soit un jour vendu.

Merci d'avance.

[LordBob]

je en suis pas un expert en droit...
je pense que le problème vien du fait que tu as "adapter" le logiciel Excel de ton client pour en faire une application autonome (en C#).
Or si tu as copié le logiciel Excel de ton client, c'est se dernier qui détient les droits d'auteur.

mais la c'est ton client qui ta demandé de faire la convertion, donc d'une certaine facon il ta accordé les droits pour le faire, donc tu as les droits sur ton application.

le truc c'est que le droit d'auteur protege l'idee et non l'oeuvre... donc je c pas trop comment ca se passe, il fodrai reflechir, mais les idée clé doivent etre dans mon post

[Death83]

A partir du moment ou tu a été payé par le client pour faire le travail, l'intégralité du code lui appartient.

Tu dispose juste d'un droit "de révision" et tu peut également indiquer ton nom quelque part dans le programme. Mais en aucun cas tu ne peut garder le code source pour toi.

[la drogue c'est mal]

A partir du moment ou tu a été payé par le client pour faire le travail, l'intégralité du code lui appartient.

ah bon ? tu crois que je peux demander l'intégralité de warcraft III à Blizzard car vu que j'ai acheté le jeux (je suis donc client), le code m'appartient ?

[Death83]

ah bon ? tu crois que je peux demander l'intégralité de warcraft III à Blizzard car vu que j'ai acheté le jeux (je suis donc client), le code m'appartient ?

Quand tu achète un jeux tu achète pas le jeux en lui même mais seulement une licence

[la drogue c'est mal]

Quand tu achète un jeux tu achète pas le jeux en lui même mais seulement une licence

conclusion : tout dépend de ce qui a été vendu. Sans connaitre le contrat de prestation (retro cession des droits du code ou non), on ne peut rien dire

[Death83]

conclusion : tout dépend de ce qui a été vendu. Sans connaitre le contrat de prestation (retro cession des droits du code ou non), on ne peut rien dire

Oui mais dans le cas présent, le logiciel à été fait pour le client, ce n'est pas le client qui a achété un logiciel fait par olivier. Y'a une petite nuance qui fait toute la différence.

[olivier03]

Merci pour vos réponses.

Donc, si j'ai bien compris, par extension, lorsque qu'un client demande la réalisation d'un logiciel spécifique et personnalisé sur son idée à lui (cahier des charges fourni), le développeur prestataire n'est "que" la petite main et doit donc fournir le code source ?

Olivier

[Death83]

Merci pour vos réponses.

Donc, si j'ai bien compris, par extension, lorsque qu'un client demande la réalisation d'un logiciel spécifique et personnalisé sur son idée à lui (cahier des charges fourni), le développeur prestataire n'est "que" la petite main et doit donc fournir le code source ?

Olivier

Apriori oui. Si dans le cahier des charges il n'est pas précisé que tu ne lui fournit que le logiciel et pas le code source, je pense qu'il lui appartient de droit.

[straffo]

Je pense pas me tromper mais si contractuellement il n'est pas précisé que tu doit lui donner les sources tu n'as pas à le faire.

Rien ne t'empêche de lui vendre

[Death83]

Je pense pas me tromper mais si contractuellement il n'est pas précisé que tu doit lui donner les sources tu n'as pas à le faire.

Rien ne t'empêche de lui vendre

C'est ca le problème avec les textes de loi et de contrat. Quand ce n'est pas précisé qui à raison qui à tort??

Mais la pour ce cas je pense qu'il lui appartient. Car en effet comment fera-t-il pour y apporter des améliorations? Redemander à quelqu'un de refaire le travail que tu as fait?

De plus étant donné que tu t'es servit du logiciel du client pour faire le tient...

Ce n'est que mon avis, mais je pense que tu devrait lui donner, après si tu refuse je ne vois pas ce que tu as à y gagner.

[la drogue c'est mal]

Oui mais dans le cas présent, le logiciel à été fait pour le client, ce n'est pas le client qui a achété un logiciel fait par olivier. Y'a une petite nuance qui fait toute la différence.

bah non, c'est toujours le meme probleme. Tout dépend du contrat (et donc de ce qui est vendu). Le fait que ce soit du spécifique ou non ne change pas grand chose

[straffo]

C'est ca le problème avec les textes de loi et de contrat. Quand ce n'est pas précisé qui à raison qui à tort??

Moi développeur moi pas juriste

Mais la pour ce cas je pense qu'il lui appartient. Car en effet comment fera-t-il pour y apporter des améliorations? Redemander à quelqu'un de refaire le travail que tu as fait?

Il l'a déja demandé donc il peut le redemander

De plus étant donné que tu t'es servit du logiciel du client pour faire le tient...

Juste parce que le client n'a pas été foutu de produire des specs*, ça ne donne pas plus de droit au client IMO.

* je sais je force

Ce n'est que mon avis, mais je pense que tu devrait lui donner, après si tu refuse je ne vois pas ce que tu as à y gagner.

En effet il faut voir ce que cela peut donner du point de vue de la relation commerciale (est-ce qu'il traitera avec eux ou pas dans la futur ?)

[Piotrek]

Je confirme

Dans le cas d'un developpement sur mesure. Si il n'y a pas de contrat ou si aucune clause du contrat ne specifie rien sur le proprietaire des sources, les sources reviennent au client. En plus dans ton cas il y a le fichier excel qui prouve que c'est son savoir-faire

Autrement dans tous les cas, c'est ce qu'il y a dans le contract qui compte (a moins d'un vice du consentement, de clauses illegales... mais bon on va pas s'attarder)

C'est different quand on achete un produit fini ou quand la personnalisation est superficielle (ajout du logo de la boite etc...)

[olivier03]

Merci à vous.

Je vais lui donner les sources. De toute façon, le client est satisfait et compte me faire développer une version 2 dans 6 mois.

Olivier.

[Death83]

Merci à vous.

Je vais lui donner les sources. De toute façon, le client est satisfait et compte me faire développer une version 2 dans 6 mois.

Olivier.

Je pense que vous avez pris la bonne décison .