Discussion :

[mazerol338]

bonsoir à tous
je suis en CDI dans une SSII en province (sous la convention syntec) et j'ai une proposition interessante sur Paris, donc je commence à y réfléchir un peu, surtout point de vue budget car ca coute des sous de déménager en IDF ...
Donc voila, les réponses à mes questions concernant le solde de tout compte sont à peu près partout sur le forum mais j'ai pas des réponses précises et je voudrais pouvoir prévoir combien d'argent j'aurais au total en cas de démission.
Sur ma dernière fiche de paie j'ai les infos suivantes :
- JOURS ACQUIS CP2 : 25
- JOURS SOLDE CP2 : 25
- JOURS ACQUIS CP1 : 5.38
- JOURS ACQUIS RC : 2
- HEURES ACQUISES RC : 2
- SOLDE RTT : 2

mes questions :
1- Combien de jours va me payer mon employeur à mon départ en plus de mon salaire ? (je pense 25 + 5.38 + 2 + 2, est-ce bien cela ?)
2 - A combien ces jours sont ils payés ? est ce que c'est le même tarif que les jours de travail normaux? est ce que il y a des charges sociales dessus comme pour le salaire net/brut?
3 - quand est ce que ces jours sont ils payés?


merci à toute personne pouvant m'apporter des réponses, ca m'aidera un peu à prévoir mon budget en cas de démission.

[mazerol338]

personne pour m'aider à faire ce pti calcul???

[BiM]

Bonjour,

1. Il doit te payer les CP non pris uniquement et encore valides et les jours acquis pour l'année suivante. Les repos compensateurs et RTT ne sont pas dûs, c'est à toi de les prendre avant de partir et cela ne recule pas la fin de ton préavis (puisque c'est de la récupération). Cependant, certains accords RTT permettent de se faire payer les RTT.
2. Le calcul des CP est un peu complexe. Il y a la règle du 10ème ou l'équivalent de tes jours normaux. L'employeur doit prendre le plus avantageux. Pour résumer, la règle du dixième, tu prend 10% de ton salaire annuel. Si ces 10% sont supérieurs à ton dernier mois payé (sans primes) alors tu toucheras tes jours de CP à ce tarif. Sinon c'est le tarif de ton dernier salaire (en général si tu as eu une augmentation récemment ce sera basé sur un jour normal, si tu n'en as pas eu, c'est la règle du dixième qui s'applique).
3. Ils sont payés dans le solde de tout compte. En général dans le mois qui suit ton départ ou le jour même de ton départ. D'autre part, le solde de tout compte est mis à disposition mais pas forcément envoyé (à toi de t'arranger avec ton employeur si tu veux l'envoi).

[mazerol338]

merci BiM pour la réponse.
Autre détail : est ce que sur ce montant payé, les charges sociales sont déduites (comme pour un salaire brut), et est ce que ce montant est imposable (j'imagine que oui...)

[Vorkosigan]

et est ce que ce montant est imposable (j'imagine que oui...)

Pour ca oui, j'en suis certain. Si tu touches une grosse somme tu as d'ailleurs interet a voir tes impots pour etaller l'imposition de cette somme sur plusieurs années.

[mazerol338]

OK, merci a tous pour vos réponses.
Je pense que pour mon cas ca va être plus judicieux de faire mon préavis en entier (3 mois), puis commencer le nouveau job et prendre des congés sans solde après, car en plus je suppose que mon employeur actuel ne voudra pas que je consomme mes vacances pendant ma période de préavis, et que il ne voudra pas la réduire non plus
Ezn tout cas merci

[BiM]

Bonjour,

Tout congé posé pendant la période de préavis (sauf exceptions (congés maladie par exemple)) recule d'autant la fin de celui-ci (sans solde ou payé).

D'autre part, pendant un congé payé, tu ne peux pas travailler pour un autre employeur, sauf accord de celui-ci et encore, il y a des règles.

Etant considéré à 35h et le maximum légal étant fixé à 48h/semaine, tu ne pourrais faire que 13h/semaine chez ton nouvel employeur (http://www.travail.gouv.fr/informati...tml#sommaire_2).