Bonjour,
Dans le cadre de la réalisation d'un projet potentiellement Open Source type projet Web, qui n'est pas un site Internet, mais un module pour une autre application, notre équipe s'interroge sur le type de licence à adopter.
En réalité nos souhaits sont communes à la plupart des applications Open Source : rendre libre le code source de l'application, permettre un développement qui pourra être partagé, rendre disponible le projet aussi bien pour une utilisation personnelle que professionnelle gratuitement, le tout en entourant le projet dans un cadre légal et reconnu.
Néanmoins, deux exigences justifient notre interrogation actuelle. Nous souhaiterions que la licence prenne en compte une clause de paternité (similaire à une licence Creative Commons BY, mais celle-ci est-elle bien adaptée ?). En outre la licence devra être reconnue légalement en France et à l'international.
Cela non pas par pur égocentrisme bien sûr, d'ailleurs nous souhaiterions qu'il soit possible que les "droits" sur ce projet puissent être transmis au nom d'une autre personne et si possible entité.
Actuellement, la licence GPL (plutôt LGPL) ne semble pas permettre cette notion de paternité. La licence BSD semblait elle aussi convenir.
Je vous remercie de tous les éclairements que vous pourriez nous apporter sur le sujet,
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