Discussion :

[zouberi]

Bonjour à tous,

Je suis salarié dans une SSII (SSII A). Depuis bientôt un an, je suis sous-loué à deux SSII (SSII B qui sous-loue à une SSII C) à un grand groupe (Client Final).

Ma mission se termine à la fin du mois d'Aout, et le Client Final souhaite me garder, et moi je souhaite rester chez eux.

Cependant, j’ai appris qu’il existait entre chaque partenaire, une clause de non-sollicitation de personnel d’une durée variable entre les différentes sociétés.

Entre les différentes SSII, les clauses ne semblent pas poser de problèmes. Le problème vient essentiellement de la clause entre la SSII C et le Client Final. En effet, bien que n’appartenant pas à cette société, il semble que je sois, tout de même, soumis à cette clause de non-sollicitation de personnel.

Compte-tenu que je n’appartiens pas à cette société, et que je n’ai signé aucun contrat avec elle, a-t-elle la possibilité de m’empêcher de rejoindre le Client Final ?
Si je démissionne de ma société (SSII A), les différentes clauses de non-sollicitation de personnel fonctionnent-elle toujours ?

Compte-tenu que le Client Final n’est pas un client direct de ma société, peut-elle m’empêcher de démissionner au profit du Client Final ?

Selon vous, quels peuvent être les problèmes auxquels je peux m’exposer, si je décide de rejoindre le Client Final ?

J’espère avoir été suffisamment clair dans mes explications.

Je vous remercie par avance pour votre aide.