Discussion :

[identifiant_bidon]

Bonjour a tous

Voici ma question. Je voudrais créer un petit site internet qui contiendrait des actualités diverses. Pour ce faire, je voudrais utiliser le 2ème element de cette page :

http://prototype-window.xilinus.com/samples.html

Cet élement ouvre une frame dans mon site. Dans cette frame se trouve l'autre site et l'actualité qui m'interesse. Il est ainsi possible d'avoir accès à l'article de l'autre site sans quitter mon site.

J'espère que je me fais bien comprendre.

La question est : En ai-je le droit ?

Merci beaucoup

[Vil'Coyote]

en principe non, il faut pour cela contacter le site en question et demander si tu peux utiliser leur information pour ton site. sauf si dans les condition générale et autres il est indiqué que les informations afficher sont libre d'utilisation.

[identifiant_bidon]

ok merci Vil'Coyote. Je me doutais bien que cela serait diicilement légal.

Autre question: il n'y a pas vraiment de réponse clair et définitive sur le sujet de l'utilisation que l'on peut faire d'un flux RSS mis à disposition.

Est-il possible de les réutiliser sur son site ?
De ce que j'ai lu ici et là, plusieurs précautions sont à prendre :
Imaginons que j'ai développé et mis en ligne un site qui reprend des informations envoyés par le flux RSS du Monde.fr

- Il faut dans un premier temps envoyer un message au webmaster lui demandant l'autorisation de rediffuser son flux d'infos et sous quelle forme.
- Dans le flux que je rediffuse, mettre une mention sur l'origine du flux.

Est-ce une bonne démarche ? Tout est-il bien nécessaire ?
Un retour d'experience serait vraiment génial !!

merci

[Vil'Coyote]

ba les informations émise par rss sont comme le reste des infos d'un site donc oui le mail est obligatoire pour le prévenir et lui laissé la possibilité de te t'indiquer si oui ou non tu peux utiliser ses infos et indiquer la source est une manière de prouver que tu ne souhaites pas exploiter à titre personnel l'information en tant que tel.

donc les deux sont à mon sens obligatoire.

[marabout]

Les informations fournies par un RSS ne sont-elle pas "par défaut" destinée à être publiées par d'autres ? Si je mets un RSS à disposition, je souhaite que les informations soient diffusées et donc pourquoi le "diffuseur" devrait-il me demander la permission ?

Pour les iframes, je comprend bien, la situation est différente.

[Vil'Coyote]

ça dépend de la façon dont on se place. Pour ma part si je met un flux rss c'est pour informer les gens abonné à ce flux et pas pour être relayé par d'autre.

[marabout]

Désolé de pousser un peu plus loin, Vil'Coyote, mais je crois que tes arguments ne tiennent pas avec les avancées technologiques... Il est impossible de limiter un RSS aux seuls abonnés car on peut l'attacher à une page facebook, dans Google reader on peut en faire une liste de partage, etc.

Je crois que par définition, un rss doit être considéré comme public. Par ailleurs, pratiquement parlant, en tant que gestionnaire de plusieurs rss, je deviendrais vite fou si chaque abonné devait recevoir ma permission...

[marabout]

Petit tour d'horizon:
Ni en Belgique, ni en France il n'y a de jurisprudence (et a fortiori de législation) sur les rss et les droits d'auteur. Par contre, la question fait débat et les deux points de vue développés ci-dessus (il faut demander le droit d'agréger ou les rss sont "publics") se retrouvent partout.

Point important, une jurisprudence (TGI de Paris ?) rend l'agrégateur (celui qui affiche sur son site un fil rss venu d'un autre site) peut être tenu responsable du contenu diffusé.

A suivre...

PS: Après vérification: TGI de Nanterre

[Eric2a]

Salut,

un rss doit être considéré comme public

Je suis d'accord.

Dans le flux que je rediffuse, mettre une mention sur l'origine du flux

C'est la moindre des choses oui. Comme l'a dit Vil'Coyote...

indiquer la source est une manière de prouver que tu ne souhaites pas exploiter à titre personnel l'information en tant que tel

C'est donnant donnant...

Le flux RSS t'apporte du contenu, et toi tu dois participer au bon réferencement du site diffusant le flux en placant les liens vers les articles en dur.

[marabout]

indiquer la source est une manière de prouver que tu ne souhaites pas exploiter à titre personnel l'information en tant que tel.

Comme dit plus haut (mais voici les références) la jurisprudence ne va pas dans ce sens: tu es responsable du contenu de ton site même si tu ne fais qu'agréger des contenus venus d'ailleurs.

Concernant les sources, ce n'est pas nécessaire à mon sens pour un rss puisque d'office le lien renvoie vers le site de base (sauf si ce lien n'existe plus, dans ce cas, il faut citer les sources)